KIOSQUE HABITAT
Présentation de la marque KIOSQUE HABITAT
Déposée le 31 mai 2002 par l'association loi 1901 DE GESTION VILOGIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « KIOSQUE HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque KIOSQUE HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166857.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KIOSQUE HABITAT est expirée depuis le 31 mai 2022.
DE GESTION VILOGIA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 mai 2006 - Changement d'adresse n°434374 - Publication au BOPI 2006-05-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-25
Inscription le 19 mars 2003 - Concession de licence n°367181 - Publication au BOPI 2003-03-19
Inscription le 19 mars 2003 - Concession de licence n°367187 - Publication au BOPI 2003-03-19
Inscription le 19 mars 2003 - Concession de licence n°367184 - Publication au BOPI 2003-03-19
Inscription le 19 mars 2003 - Concession de licence n°367186 - Publication au BOPI 2003-03-19
Inscription le 19 mars 2003 - Concession de licence n°367182 - Publication au BOPI 2003-03-19
Inscription le 19 mars 2003 - Concession de licence n°367185 - Publication au BOPI 2003-03-19
Inscription le 19 mars 2003 - Concession de licence n°367183 - Publication au BOPI 2003-03-19
Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2012 n°2494189 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-14
Inscription le 28 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654743 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-28